Mentions légales du site claudineolivier.com

Siège social :

Claudine Olivier SAS au capital social de 45 573€

Adresse hébergeur :

SAS au capital de 1.356,80€
RCS PARIS : 803 168 194
TVA : FR53803168194

Siège Social
13 bis avenue de la Motte Picquet,
75007 PARIS

Email : info@themecloud.io
Téléphone : +33970701120

Préambule :

Claudine Olivier® est une marque déposée et exploitée par la société Claudine Olivier SAS.

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression :

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mails ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Claudine Olivier SAS conserve de manière confidentielle les adresses e-mails et informations recueillies. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux candidatures et aux diverses demandes pouvant être posées. Le destinataire des données est Claudine Olivier SAS.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Claudine Olivier SAS – 22 rue Edgar Faure 75015 Paris. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de Claudine Olivier SAS.

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Le site Internet claudineolivier.com est déclaré à la CNIL sous les numéros : 2084507 et 2084508

Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure, les images, les logos, etc…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Claudine Olivier SAS.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables, se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs :

Le présent site constitue une œuvre dont Claudine Olivier SAS est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivant le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Claudine Olivier SAS ou de tiers ayant autorisé Claudine Olivier SAS à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Crédits photos : Claudine Olivier SAS, Alexandre Paumard® alexpaumard.com

Le Logo Claudine Olivier® :

Le logo Claudine Olivier® ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo Claudine Olivier® ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

Quel que soit le cas d’espèce, Claudine Olivier SAS se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Claudine Olivier®, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de Claudine Olivier SAS.

Claudine Olivier SAS se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Claudine Olivier® à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site claudineolivier.com :

Claudine Olivier SAS autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site claudineolivier.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site claudineolivier.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site claudineolivier.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site, claudineolivier.com, doit être faite par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus. Dans tous les cas d’espèce, Claudine Olivier SAS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site claudineolivier.com :

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Claudine Olivier SAS quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale :

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courrier à l’adresse du siège indiquée plus haut.